Conditions générales de vente

1.Général.
1.1.Les ventes de bijoux de Mélanie Cornu sur le site www.melaniecornu.com sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition d’achat, sauf dérogation formelle et expresse de notre part. Tout achat sur le site implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de ventes.

1.Prix
1.1.Les prix des bijoux disponibles sur l’e-shop melaniecornu.com sont libellés en euros, toutes taxes comprises.

1.2.Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.

1.3.Mélanie Cornu s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de la commande.

2.Paiement
2.1.Le paiement de votre panier d’achat s’effectue exclusivement par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) par le biais du site Paypal.

2.2.Paypal est un site de paiement totalement sécurisé (comme l’atteste le symbole du cadenas dans la barre de navigation) et employé par de très nombreux sites marchands français ; il permet de payer avec une carte bancaire sans qu’il vous soit nécessaire de posséder un compte PayPal.

3.Commandes
3.1.Toute commande sur le site fait l’objet d’un email de confirmation envoyé à l’adresse indiquée par le client.

3.2.Le client sera également averti par email de l’envoi du colis et recevra le numéro de suivi de celui-ci

4.Délais
4.1.Les bijoux présentés sur le site melaniecornu.com sont réalisés à la main par Mélanie Cornu et nécessitent donc un temps de fabrication incompressible.

4.2.Toute commande sera envoyée dans un délai maximum de 10 jours suivant la confirmation de la commande. En cas de retard exceptionnel dans l’exécution de la commande, le client sera averti par email dans les plus brefs délais.
En aucun cas, le non-respect de ce délais ne pourra engager la responsabilité du Vendeur ni donner lieu à pénalités de retard, dommages-intérêts, compensation, retenues, refus de livraison ou annulation de commande.

5.Mode d’expédition
5.1.Les commandes sont expédiées par le biais de La Poste en colissimo suivi.

5.2.Les frais de port colissimo avec signature pour la France sont de 8,80 euros TTC.
Les frais de port colissimo avec signature Union européenne et Outre Mer sont de 15 euros TTC.
Les frais  de port colissimo avec signature reste du Monde sont de 29 euros TTC.

6.Retours
6.1.Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours suivant la réception de son achat pour se rétracter. Il doit en avertir Mélanie Cornu par email a l’adresse suivante: melaniecornu@yahoo.fr

6.2.Le client devra réexpédier la marchandise non utilisée accompagné d’un RIB au plus tard dans les 14 jours suivant l’envoi de sa décision de se rétracter. Le produit devra être retourné en Recommandé à Mélanie Cornu Atelier du Verre – 1 rue Lucien Estrine 13210 Saint-Rémy-de-Provence. Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état. Tout produit qui aura été abîmé ou dont l’emballage aura été détérioré ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

6.3.Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le remboursement interviendra par virement dans les 14 jours sous réserve de réception de la marchandise.

7.Force majeure
7.1.Mélanie Cornu ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, et de façon générale, en cas d’événement indépendant de sa volonté.

Garantie
8.1.Les Bijoux de Mélanie Cornu sont fabriqués à la main : chaque pièce est unique et malgré tout le soin apporté, ne peut être reproduite à l’identique avec exactitude. Le bijou commandé pourra donc légèrement différer du modèle présenté sur le site.

9.Données personnelles
9.1.Conformément à la loi Informatique et Libertés, le e-shop de Mélanie Cornu s’engage à ne jamais divulguer à des tiers aucune des informations personnelles demandées dans le cadre des transactions effectuées sur le site de vente en ligne www.melaniecornu.com

10.Droit de propriété
10.1.Tous éléments présents sur le site www.melaniecornu.com et en particulier sur sa section e-shop sont la propriété de Mélanie Cornu. Copyright : Mélanie Cornu.

10.2. L’utilisation, la reproduction, l’exploitation ou la rediffusion à quelque titre que ce soit, même partiellement de tout élément présent sur ce site et ce e-shop est strictement interdite.

11.Attribution de juridiction compétente
11.1. En cas de litige, le droit applicable est le droit français. Le Tribunal de commerce de Paris est seul compétent, même en cas de demande incidente, d’appel en garantie ou de pluralité des défendeurs.